1. Identité de l'Éditeur & Renseignements Statutaires
Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'AMICALE DES CHASSEURS DE BERTHENAY, association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Siège Social : Mairie de Berthenay, 1 Mail Saint-Martin, 37510 Berthenay, France.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W372001038.
Numéro SIREN : 923 365 910.
Directeur de la Publication : M. Jean-Marc DUBOIS, Président de l'Association.
Responsable de la Rédaction : Commission Secrétariat Général.
2. Hébergement & Propriété Intellectuelle
L'hébergement de la plateforme est assuré par des infrastructures sécurisées basées au sein de l'Union Européenne. L'ensemble des textes, graphismes, logos, éléments iconographiques et documents PDF téléchargeables publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'AMICALE DES CHASSEURS DE BERTHENAY ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre de missions d'utilité publique.
3. Politique de Confidentialité & Protection des Données (RGPD)
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Exercice de vos Droits d'Accès, de Rectification & de Suppression
Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, de limitation, d'opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit d'adresser une demande écrite par voie postale ou électronique au secrétariat :
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4. Absence de Fonction Commerciale & Intégrité
Cette plateforme remplit exclusivement des objectifs d'information administrative et d'utilité publique. Elle est exempte de toute fonction commerciale, ne réalise aucun traçage publicitaire intrusif et ne vend aucun produit ou service payant.
Questions Relatives à la Gouvernance
Pour toute question concernant nos statuts officiels ou la tenue de nos registres RNA :
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